Journal ACTION N°3

ACTION : le journal du syndicat CGT du Conseil régional du Centre.
Le numéro 3 est disponible.
Il a été diffusé à l'ensemble des agents du siège du Conseil régional en décembre 2008 / janvier 2009. Il sera ensuite diffusé aux agents des lycées.
Vous pouvez le télécharger ici.
Bonne lecture.
Vous pouvez laisser vos commentaires sur ce blog.

Rencontre avec le Président du Conseil régional : compte-rendu

L’intersyndicale CFDT-CGT-FO-FSU-UNSA a rencontré le Président du Conseil régional, François Bonneau le mardi 16 décembre 2008.

Etaient présents : François BONNEAU, Jean-Daniel HECKMANN (DGS), Bastien ROUSSET (CGT), Arnaud CONTINI (FO), Marie-Christine LACAN (CFDT), Jeannick BIDAULT (UNSA), Joël THEURIER (FSU)

Rappel : Lors des CTP central et spécifique TOS du 23 octobre 2008, tous les syndicats ont quitté la séance pour protester contre le refus de dialogue constructif et le manque de considération des représentants du personnel, de la part des représentants de la collectivité.
Un courrier a ensuite été adressé au Président le 21 novembre pour solliciter un rendez-vous pour échanger et trouver les conditions et modalités d’un dialogue social efficace, constructif et respectueux.
Cette rencontre a eu lieu le 16 décembre 2008.

Nous avons alerté le Président sur le sentiment de malaise grandissant des agents : stress, conflit, manque de reconnaissance, perte de repère, sentiments d’injustice, inégalités et passe-droits, perte de pouvoir d’achat, absences répétées, dépression, tentative de suicide ...

Face à ce constat, nous lui avons demandé d’adresser un geste fort pour redonner espoir aux agents. Nous lui avons demandé de prendre des engagements :
- sur une reconnaissance financière des agents, par une revalorisation du régime indemnitaire,
- sur un véritable déroulement de carrière des agents,
- sur le respect des représentants du personnel.

Malheureusement, nous n’avons pas eu le sentiment d’avoir été entendu.
Il nous a répondu qu’au contraire, il ressentait beaucoup de satisfaction de la part des agents ; que les élus étaient très attentifs aux agents et que de nombreuses choses étaient faites.

Pour le Président, tout va bien dans le meilleur des mondes. Les prochaines négociations ne risquent donc pas d’avoir pour objectif une amélioration de la situation des agents.

Nous allons donc devoir être forts, nombreux et motivés pour nous faire entendre et trouver de nouvelles formes d’action.

Téléchargez la déclaration intersyndicale présentée au Président.

Journée d’action interprofessionnelle du 29 janvier 2009

Les organisations syndicales Fonction publique se retrouvent totalement dans la décision unitaire de faire du jeudi 29 janvier 2009, une journée d’action
interprofessionnelle pour :

- défendre l’emploi privé et public ;
- lutter contre la précarité et les déréglementations économiques et sociales ;
- exiger des politiques de rémunérations qui assurent le maintien du pouvoir d’achat des salariés, des chômeurs et des retraités et réduisent les inégalités ;
- défendre le cadre collectif et solidaire de la protection sociale ;
- des services publics de qualité qui assurent en particulier tout leur rôle de réponse aux besoins sociaux et de solidarité.


Ensemble, avec nos collègues du privé, nous revendiquons une autre politique notamment en matière d’emploi, de rémunérations et de protection sociale.

Téléchargez le communiqué intersyndical.

COS : contact et horaires

Demandes de renseignements concernant les prestations du COS :
CONTACTS :Magali LEMART : 02.38.70.30.57
Caroline CHAPUIS : 02.38.70.28.93
Zoé GILLET : 02.38.70.27.84
Philippe PICHON : 02.38.70.32.88


HORAIRES PERMANENCES :La Permanence est assurée le jeudi de 11 h à 16 h (sauf fermeture exceptionnelle) 

Toutes les infos sur le site web du COS sur OASIS.

Conditions du dialogue social : demande de rendez-vous au Président

Le 21 novembre 2008, l'Intersyndicale réunissant toutes les organisations syndicale du Conseil régional du Centre a demandé un rendez-vous au Président, François BONNEAU.

L'objectif est de d'échanger et de trouver ensemble les conditions et modalités d'un dialogue social efficace, constructif et respectueux.

Cette demande intervient suite au refus de dialogue constructif et au manque de considération flagrant auxquels nous nous sommes heurtés lors des derniers CTP.
C'est la 2ème fois cette année que l'intersyndicale écrit au Président pour lui demander de s'engager sur la voie d'un dialogue social efficace.

Téléchargez le courrier adressé au Président le 21 novembre, la déclaration intersyndicale d'octobre et le 1er courrier de demande de relance de la concertation de mars 2008.

ELECTIONS 2008 : résultats

La CGT obtient 25 % des suffrages en CTP et en CHS, soit une progression de 7 % par rapport à 2006.
La CGT siégera désormais dans toutes les instances paritaires du Conseil régional du Centre.
Avec 22 sièges (11 titulaires + 11 suppléants) répartis équitablement entre agents des lycées (10) et agents du siège (12), la CGT devient l'organisation syndicale la plus représentative de l'ensemble des personnels du Conseil régional.
La CGT se réjouit de ses bons résultats. Elle remercie les candidats qui se sont investis et les électeurs qui lui ont fait confiance.
La CGT souhaite également saluer la qualité du travail fournis par les collègues des services techniques, courriers, ressources humaines qui ont participé à l'organisation de ces élections.

1) Résultats des élections

Les quotas sont atteints pour toutes les élections, il n'y aura donc pas de 2ème tour.
Voici les résultats bruts.

Les élu(s) CGT :

2) Analyse rapide des résultats

De bons résultats pour la CGT :
- La CGT est arrivée en 2ème position dans chaque scrutin, avec à chaque fois une confortable avance sur le 3ème.
- Avec 11 élus titulaires, la CGT est 1ère ex-aequo avec la FSU en nombre de siège, devant la CFDT (10 titulaires), l'UNSA (5) et FO (4)
- La CGT et la CFDT sont les seules organisations à avoir des sièges dans toutes les instances.
Cependant, je vous rappelle que la CFDT ne présentait pratiquement que des candidats issus du siège (seulement 2 candidats des lycées), que la FSU et FO n'avaient pratiquement que des agents des lycées. L'UNSA proposait un panachage correct entre lycée et siège, mais se retrouve désormais avec peu d'élus.
Ceci place donc la CGT comme la force syndicale la plus représentative de l'ensemble des agents du Conseil régional.
Ce qui correspond évidemment à la qualité représentative de nos listes, que nous avons déjà évoqué et qui a porté ses fruits.
La place de la CGT correspond à nos prévisions pour les CAP.
Pour le CTP et le CHS, le résultat correspond à nos prévisions hautes les plus optimistes.

3) Taux de participation

CAP A : 77 %
CAP B : 80 %
CAP C : 54 %
CTP : 53 %
CHS : 53 %

Le vote au siège est entre 70 et 80 %, ce qui est comparable, voire un peu supérieur aux élections de 2006.
Par contre, le vote par correspondance dans les lycées et les antennes a fait considérablement baissé le taux de participation.
En 2006 : le vote à l'urne dans les lycées était à 80 %. En 2008, il est a à peine plus de 50 %.

4) Comparatif avec les résultats de novembre 2006
De ce fait, toutes les organisations subissent cette baisse de participation dans les lycées.
Pour la CGT, cette baisse est compensée par une très nette progression sur le siège :

Téléchargez les résultats officiels.

CTP Central et CTP TOS : 23 octobre 2008 : rupture du dialogue social

Rupture du dialogue social au Conseil régional du Centre

Le 23 octobre 2008, le Comité Technique Paritaire Central s’est réuni au Conseil régional.

En ouverture de séance, l’intersyndicale regroupant CFDT, CGT, FO, FSU et UNSA a demandé aux représentants de la collectivité de reporter un dossier important pour tous les agents : la mobilité interne (changement de poste ou d’établissement). Ce dossier n’avait fait l’objet d’aucune concertation préalable.

Sur ce point, le Président de séance, par ailleurs Vice-président de la Région Centre, en perdant son calme, a répondu de manière irrespectueuse et a refusé la proposition de l’intersyndicale. Il a affirmé que la mesure s’appliquerait d’office.

Pour protester contre ce refus de dialogue constructif et ce manque de considération des représentants du personnel, tous les syndicats ont décidé de quitter la salle.

Depuis plusieurs mois, que se soit en CTP central, CTP spécifique TOS ou CTP autres services de la Région, le Président du CTP affiche un mépris et un manque d’intérêt évident pour les remarques et propositions des représentants du personnel et par là même pour l’ensemble du personnel.

Pour preuve s’il en était besoin, après le départ des représentants du personnel, le Comité Technique "soi-disant" paritaire s’est prononcé comme si rien ne s’était passé.

Pour une collectivité qui veut parler de démocratie participative : quel bel exemple !

Le 23 octobre 2008, le Comité Technique Paritaire spécifique Agents des lycées s’est ensuite réuni au Conseil régional.

En ouverture de séance, l’intersyndicale regroupant CFDT, CGT, FO, FSU et UNSA a demandé une nouvelle fois aux représentants de la collectivité la renégociation du protocole sur le temps de travail des agents des lycées. Ce protocole, signé dans une urgence imposée par la Région contient de nombreux oublis et anomalies, dont certains reconnus par la Région.

Lors de la séance du 23 octobre, la Région a indiqué qu’un temps d’observation était nécessaire et a proposé un calendrier de 3 réunions : mars, avril, mai.

Les représentants du personnel ont accepté un temps d’observation, mais ont demandé que les 3 réunions se tiennent en novembre, décembre et janvier.

Finalement, aucun accord n’a pu être trouvé et nous le regrettons.

Les organisations syndicales CFDT, CGT, FO, FSU et UNSA demandent donc une fois de plus l’ouverture d’un véritable dialogue social et le respect des représentants syndicaux et de leurs mandats.

Un communiqué de presse a été envoyé aux médias locaux pour alerter l'opinion.

Un rendez-vous avec le Président et les élus concernés sera sollicité par l’Intersyndicale au lendemain des élections professionnelles.

ELECTIONS 2008 : Compte-rendu réunion info syndicale

A l'occasion des élections, le syndicat CGT du Conseil régional du Centre organise des réunions d'information syndicale dans les lycées et au siège.
La réunion du siège s'est tenue le lundi 20 octobre. Voici le compte-rendu.

1 – Présentation diaporama
- Les élections
- Les instances paritaires : CTP, CHS, CAP
- Les listes CGT
- Le bilan de la CGT
- Les valeurs de la CGT
Téléchargez le diaporama

2 – Discussion
Plusieurs sujets ont été abordés et discutés :
- Le vote à l’Hôtel de Région : Le bureau de vote sera installé en salle Lentin 1 de 9 H à 15 H.
- Interdiction du panachage : Les bulletins de vote ne doivent pas être raturés ou modifiés. Tout bulletin rayé ou modifié sera considéré comme nul.
- Les agents absents le jour du vote doivent récupérer le matériel de vote par correspondance auprès de la DGRH avant le 25 octobre.
- Rôle consultatif des instance paritaires : CTP, CHS et CAP ne rendent qu’un avis consultatif. Au final, c’est bien la collectivité qui décide, éventuellement contre l’avis des représentants du personnel. Cependant, les représentants de la collectivité sont des élus politiques et ils savent qu’ils ne peuvent pas tout imposer et aller toujours à l’encontre de l’avis des personnels.
- L’obligation de discrétion professionnelle. Le statut de la fonction publique stipule : Les fonctionnaires doivent faire preuve de discrétion professionnelle pour tous les faits, informations ou documents dont ils ont connaissance dans l’exercice ou à l’occasion de l’exercice de leurs fonctions.
Chaque agent public doit la respecter et notamment dans le cadre de son activité syndicale. La CGT est particulièrement soucieuse du respect de ce principe (rappelé dans le journal ACTION N°2) qui s’applique d’autant plus aux agents ayant connaissance d’informations "sensibles" : Cabinet, DGRH …

Téléchargez le compte-rendu.

SGPEN ATOSS : Le billet des administratifs

La fédération CGT du SGPEN ATOSS lance une nouvelle lettre d'information : Le billet des administratifs.

Le premier « billet des personnels administratifs » est déjà disponible. Il réagit aux dernières mesures prises par le ministère par protocole d’accord avec le syndicat A&I-UNSA qui supprime 1 700 postes de personnels administratifs en contre partie de l’augmentation des indemnités pour certaines catégories de personnels.
Téléchargez-le.

Plus d'infos sur le site de la Fédération.

Elections 2008 : réunion d'information syndicale

Le Syndicat CGT du Conseil régional du Centre organise une réunion d'information syndicale pour les agents du siège.

Le lundi 20 octobre 2008
A l'Hôtel de Région
Salle CP 1/2
de 12 H à 13 H

L'ordre du jour est le suivant :
- Présentation des listes,
- Représentativité des listes,
- Bilan de la CGT,
- Enjeux des élections,
- Discussions.


Téléchargez l'invitation

Elections 2008 : Tract

Téléchargez le tract réalisé par Syndicat CGT du Conseil régional du Centre pour des élections professionnelles du 6 novembre 2008.

Elections 2008 : Professions de foi

Le 6 novembre, en élisant des représentants CGT, nous nous donnerons davantage de force :

POUR une revalorisation du régime indemnitaire, en priorité pour les plus bas salaires

POUR une égalité de traitement des agents dans le respect du Statut en poursuivant et développant la formation et la préparation aux concours. Parce que les agents ne sont pas des pions ou des "postes" mais des femmes et des hommes qui travaillent à la satisfaction de l'intérêt général

POUR une véritable lutte contre la précarité de l'emploi par la titularisation et le soutien à la préparation de concours

POUR une amélioration de la vie au travail, toujours synonyme d'amélioration du travail.

POUR un service public de qualité :
- Donner aux agents les moyens de travailler efficacement
- Mener un travail sur les besoins réels de création de postes
- Simplification administrative et renforcement des compétences techniques

POUR une réelle concertation en amont des prises de décisions concernant le fonctionnement du Conseil régional qui touchent directement ou indirectement les agents : régime indemnitaire, temps de travail, carrière, conditions de travail …

POUR un syndicalisme plus solidaire, plus unitaire, plus utile, plus efficace

Téléchargez les professions de foi CAP et CTP-CHS du Syndicat CGT du Conseil régional du Centre.

Le 7 octobre : Toutes et tous dans l'action

Le 7 octobre prochain, l’ensemble des cinq confédérations syndicales (CGT, CFDT, FO, CFTC, CGC) s’associe à l’appel de la Confédération Syndicale Internationale pour une journée syndicale mondiale sur le travail décent.

A l’occasion de cette journée, les six organisations syndicales CGT, CFDT, CFE-CGC, FSU, Solidaires et UNSA ont décidé de mettre en œuvre tous les moyens de parvenir à des mobilisations d’ampleur dans tout le pays.

Rendez-vous le mardi 7 octobre
à ORLEANS
Place du Martroi
à 15 H 00

Téléchargez le tract.

Elections 2008 : Les listes de candidats

Les listes de candidats ont été affichées le lundi 29 septembre.

5 syndicats ont déposés des listes : dans l'ordre : FSU, FO, CGT, SUD, UNSA, CFDT.
Seules la CGT, l'UNSA et la CFDT ont présenté des listes dans toutes les commissions paritaires, CAP A et B incluses.

Avec 55 candidats, répartis équitablement entres services du siège et lycées, entre hommes et femmes, entre filières et entre catégories, avec également des agents issus d'un grand nombre de Directions du siège (15) et de lycées (19), les listes CGT sont, de loin, les plus représentatives.

Téléchargez toutes les listes de candidats et toutes les listes d'électeurs sur l'intranet du Conseil régional.

Elections 2008 : tract de l'UFICT CGT des Services Publics

Au sein de la CGT, l'UFICT - Union Fédérale des Ingénieurs, Cadres, Techniciens et Agents de Maîtrise - traite des questions spécifiques aux métiers des cadres (catégories A et B et Maîtrise).

Pour les élections paritaires du 6 novembre 2008, l'UFICT vient de sortir un tract très intéressant.
Téléchargez-le.

Plus d'informations sur l'UFICT CGT Services Publics.

Protocole pour organisation des élections paritaires 2008

La CGT a signé le protocole d'accord sur les modalités d'organisation des élections des instances paritaires 2008 au sein du Conseil régional du Centre.

La négociation a essentiellement porté sur le nombre de CTP, la création d'un CHS et les modalités de vote des agents des lycées.

La Région a accepté la mise en place d'un CTP unique pour l'ensemble des agents (siège et lycées) et la création d'un Comité d'Hygiène et Sécurité (CHS). Il s'agissait d'une demande forte de la CGT et de la plupart des autres organisations.

En contrepartie, nous avons accepté le principe du vote par correspondance pour les agents qui n'exercent pas leur fonction au siège du Conseil régional : Agents des lycées, des ERC, de Bruxelles, du SRI, les EMOP, EMET et STA.
Nous avons rappelé notre attachement au vote à l'urne en tant qu'acte démocratique fort.
Mais nous avons entendu les arguments organisationnels de la Région (difficulté de mettre en place 3 bureaux de vote par établissement, le jour de la rentrée scolaire) et leurs engagements à fournir les bulletins de vote et des explications claires une semaine avant les vacances scolaires.
Pour les agents du siège, des bureaux de vote seront installés au Conseil régional.

Enfin, le protocole fixe le nombre de représentant pour chaque instance :
CAP A : 4 représentants du personnel titulaires dont un relevant du groupe hiérarchique supérieur, et autant de suppléants ;

CAP B : 4 représentants du personnel titulaires dont un relevant du groupe hiérarchique supérieur, et autant de suppléants ;

CAP C : 8 représentants du personnel titulaires dont 3 relevant du groupe hiérarchique supérieur, et autant de suppléants ;

CTP : 15 titulaires et 15 suppléants représentants des personnels ;

CHS :10 titulaires et 10 suppléants représentants des personnels ;

Elections paritaires 2008

Le 6 novembre 2008, nous allons voter pour élire nos nouvelles instances paritaires : Commission Administrative Paritaire - CAP, Comité Technique Paritaire – CTP et Comité Hygiène et Sécurité – CHS.

Chaque instance est constituée d'une part des représentants du personnel élus le 6 novembre et d'autre part des élus désignés par le Président du Conseil régional.

Ils doivent être de même nombre pour respecter la parité.

La durée du mandat est de 6 ans.

Vous trouverez des explications sur ces élections dans le journal ACTION N°2.

Nous vous proposons également des fiches réalisées par la Fédération des Services publics de la CGT pour expliquer le rôle et les modalités de vote pour chaque organisme paritaire : CAP, CTP et CHS.

Pour les candidats, nous vous proposons également un modèle de déclaration de candidature.

Ces élections sont importantes. Elles vont vous permettre de vous exprimer et de donner force et légitimité à l'organisation syndicale qui vous parait la plus efficace pour vous représenter, pour vous défendre au niveau de la Région, de votre service ou de votre lycée.

Le 6 novembre
VOTEZ CGT

ACTION N°2

ACTION : le journal du syndicat CGT du Conseil régional du Centre.
Le numéro 2 est disponible.
Il a été diffusé à l'ensemble des agents du siège du Conseil régional en juin / juillet 2008. Il sera envoyé aux agents des lycées en septembre.
Vous pouvez le télécharger ici.
Bonne lecture.
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CTP TOS du 12 juin 2006

Ordre du jour du CTP Agents des lycées :
- Point sur les adresses Email des agents et sur l’installation des ordinateurs dans les lycées
- Protocole d’accord sur le temps de travail des agents des lycées
- Information sur la mise en œuvre de l’étude Bernard Brunhes

1 - Point sur les adresses Email des agents et sur l’installation des ordinateurs dans les lycées
La région a demandé à chaque lycée de mettre à disposition des agents un ou plusieurs ordinateurs dans des locaux accessibles. Chaque agent a reçu une adresse Email personnelle et un code pour avoir accès à ARIANE (ligne protégée et cryptée). Les agents peuvent consulter leur messagerie sur le temps de travail.

Discussion sur la localisation des ordinateurs qui n’est pas toujours propice à la consultation.

La DGRH souhaite par ailleurs qu’il y ait un ou plusieurs correspondants dans chaque établissement permettant de servir de référent pour le COS et/ou la DGRH, sans contrepartie financière.

2 - Protocole d’accord sur le temps de travail des agents des lycées
Le protocole a été signé par la CFDT, CGT, la FSU et l'UNSA le 23 mai 2008.
Un article à ce sujet a été publié sur ce blog le 4 juin.
Aucune astreinte supplémentaire n’est prévue pour les agents d’accueil logés.
Le temps de travail des CAE est fixé dorénavant à 23 heures. Ceci figure dans leur contrat de travail ainsi que leurs droits à congés.

3 - Information sur la mise en œuvre de l’étude Bernard Brunhes
La Région a mandaté le Cabinet Bernard Brunhes pour engager une étude sur la mise en place d’un barème de répartition pour définir le nombre d’agents nécessaire au fonctionnement des lycées.

Actuellement, les chargés RH et les chargés de maintenance rencontrent les proviseurs et les gestionnaires de chaque lycée afin de leur présenter la méthodologie utilisée pour l’élaboration du barème, les critères de l’étude et le niveau de service attendu. Ils relèvent les spécificités de chaque établissement qui n’ont pu être retenues dans l’étude. Les entretiens sont donc toujours en cours avec les lycées et l’étude n’est pas finalisée.
Lorsque tous les entretiens seront terminés, un retour sera fait aux représentants du personnel.

Téléchargez le compte-rendu

CTP Central 12 juin 2008 : Compte-rendu

Déclaration préalable intersyndicale CFDT, CGT, FSU et UNSA :
Les dernières négociations et signatures de protocole ont été faites trop rapidement. Les syndicats sont inquiets de cette méthode et souhaitent retrouver un rythme et un temps de concertation et de consultation des agents suffisant, tel qu'ils existaient jusqu'à présent au Conseil régional.

1 - Bilan social et rapport sur l'état de la collectivité
Les conditions de travail et la souffrance au travail ont été abordées.

2 – Plan de formation des agents du Conseil régional et le Droit Individuel à la Formation
Les formations des managers mélangeront les différents niveaux d'encadrement.
Les nouvelles lois prévoient une obligation de 2 jours de formation tous les 5 ans.
Aucune évaluation du précédent plan de formation n'est prévue.
Un projet d'évaluation des managers par leurs subordonnées existe à la DGRH, mais ne sera pas mis en œuvre pour le moment.

3 - Les ratios promus / promouvables : Rappel : La loi prévoit le remplacement des anciens quotas pour l'avancement de grade par des ratios promus / promouvables. Ces ratios doivent être négociés dans chaque collectivité. Pour la Région Centre, les discussions sont repoussées à 2009.
Comme pour les précédentes CAP, la Région propose de continuer à fonctionner avec les anciens quotas.

4 – Installation des syndicats dans leurs locaux
Les locaux sont situés dans le bâtiment St Eloi bis, au dessus du COS.
La CGT a exprimé sa satisfaction.

5 - Questions diverses
Organisation des élections paritaires :
Face aux désaccords importants entre les syndicats et la Région sur le nombre de CTP et les modalités de vote, les négociations sont reportées à la semaine suivante.
Précision : les négociations se sont tenues le lundi 23 juin. Les résultats sont :
- 1 CTP unique avec 15 siège de titulaires
- 1 CHS avec 10 sièges de titulaires
- Vote par correspondance pour les personnels qui ne travaillent pas au siège de la Région : agents des lycées, des Espaces Région Centre, en déplacement ...
- engagement moral des syndicats à panacher les listes pour représenter l'ensemble des agents de la Région.

Téléchargez le compte-rendu détaillé.

Compte-rendu réunion info syndicale 3 juin 2008

Nombre de participants : 14 issus de 11 Directions différentes.
Représentants CGT : Bastien ROUSSET – Nicolas DOURLENS – Anne-Marie VIANA - Reginald HOFFMAN

Il y a eu de nombreux échanges, notamment sur les négociations passées et en cours.

La question des agents contractuels bloqués dans leur carrière (ou plus précisément dans leur rémunération), qui n'était pas à l'ordre du jour, a fait l'objet d'une discussion.

1 – Négociations en cours
Rappel : Négociations abouties en 2007 :
- Protocole d'intégration des personnels TOS avec augmentation IAT mini pour agents du siège
- Protocole d'exercice du droit syndical avec réalisations au fur et à mesure, notamment locaux syndicaux
- Plan Déplacement Entreprise (PDE). Discussions sur les actions déjà réalisées et sur le manque de communication de la part de la Région.

Négociations en cours ou en suspend :
- Adéquation poste / régime indemnitaire pour catégorie C : va reprendre à partir de la carte des métiers. Discussion : pourquoi uniquement les catégories C pas toutes les catégories ?
- ratios promus / promouvables : repoussé en 2009. Application des anciens quotas pour 2008.
- Critères pour la part variable du régime indemnitaire : fin 2008

Présentation du compte-rendu de la réunion de reprise du dialogue social entre les syndicats et la Direction (DGRH + Cabinet) :
- Mise en œuvre NBI
- Restauration des agents du siège. Discussions : pourquoi ne pas ouvrir les tickets resto à tous les agents, avec une participation de la Région inversement proportionnelle au salaire ? Réponse CGT : On vient d'apprendre que les tickets resto étaient illégaux au CR, donc on a décidé de limiter la demande syndicale à l'augmentation de la valeur faciale des TR, proposée par la Région. Quant à une participation progressive de la Région, cela reviendrait à une perte pour certains agents par rapport au système existant, donc, on ne fera pas de demande dans ce sens. Il faut être néanmoins vigilant sur l’augmentation de la valeur faciale des TR car elle augmente la participation des agents.
- Prime pour les agents de la DSI. Discussions : pour les contractuels, la prime n'est accordée qu'aux futurs arrivants. Les anciens devront attendre leur renouvellement de contrat.[Information complémentaire postérieure à la réunion : il semble que finalement, les agents en CDD de la DSI vont bénéficier également de cette nouvelle prime]
- Droit Individuel à la Formation. Cf Flash Info Centre (FIC)
- Garantie Individuel du Pouvoir d'Achat
- Liste de diffusion informatique pour les syndicats. 1ère utilisation ce jour par CGT !
- Etude sur dotation en personnel des lycées
+ présentation du calendrier :
- Juin : restauration agents du siège ; restauration agents des lycées ; élections professionnelles
- juillet : lancement du groupe de travail sur les conditions de travail : Grande victoire pour la CGT car c'est le résultat de notre questionnaire sur les conditions de travail réalisé en 2007 !
- sept / oct : carte des métiers agent du siège ; critère attribution de la part variable
- Nov / déc : renouvellement des instances paritaires
- janvier 2009 : installation des nouvelles instances ; carte des métiers des agents de lycées, en lien avec l'IAT pour les métiers spécifiques.

2 – Préparation du CTP Central
Rappel : actuellement il y a 3 CTP : 1 Central, 1 TOS, 1 spécifique CR
Discussions sur l'absence de Comité d'Hygiène et de Sécurité (CHS), ce qui est contraire à la loi.
Ordre du jour CTP spécifique CR :
- Système de badges électronique pour entrer dans les bâtiments CR. Discussions.
- Bilan des exercices d'évacuation
- Journée de solidarité

Ordre du jour CTP Central
- Bilan social 2007
- Plan de formation et DIF
- Quotas pour avancement de grade
- Locaux syndicaux

Demande de question diverse :
- Loi anti-tabac dans les locaux du CR. Quel respect de la législation, notamment au Cabinet ou par des DGD ?
Discussions : Le DGRH a évoqué ce problème avec le Directeur de Cabinet.
[La question a été transmise aux syndicats CFDT et UNSA pour être évoquée en CTP spécifique CR.]

3 – Préparation des élections professionnelles CAP et CTP du 6 novembre 2008
Distribution de fiches techniques de présentation de la CAP et du CTP
Discussions avec d'actuels élus CAP sur la difficulté de constituer des listes pour les élections.

Présentation des spécificités et du bilan du syndicat CGT du Conseil régional, notamment par rapport aux autres syndicats présents au CR :
- Nous revendiquons des valeurs : égalité, partage, progrès social, qualité du service public, respect et protection du statut. Et ce sont ces valeurs qui déterminent nos actions.
- L'information et la communication sont pour nous des modalités d'action prioritaires :
• Nous sommes les seuls à publier un journal interne au CR (ACTION, N°1 décembre 2007).
• Nous sommes les seuls à avoir ouvert un blog.
• Nous sommes le syndicat qui a organisé le plus de réunions d'informations syndicales.
• Chaque adhérent reçoit tous les compte-rendus d'actions et de réunions, ainsi qu'une newsletter électronique mensuelle.
- Notre action sur les conditions de travail (questionnaire + rencontre avec le Président CR) a abouti à la création d'un groupe de travail sur les conditions de travail.

Présentation du syndicat CGT du Conseil régional de Centre :
Il est uniquement constitué d'agents du Conseil régional : siège et lycée, de toutes les catégories (A, B et C) et des filières administrative et technique.
Nous avons choisi de nous affilier à la CGT car pour présenter des listes aux élections professionnelles, il faut être rattaché à un syndicat représentatif et que la CGT défendait les valeurs auxquelles nous croyons.
Nous sommes tout de même indépendant dans notre fonctionnement.
Nous choisissons les revendications et les actions que nous souhaitons mener et la façon de les mener.
Nous ne recevons aucun ordre, ni directive, ni dogme de la part de la CGT.
Cependant, la fédération CGT des services publics, à laquelle nous sommes rattachés et qui est constituée d'agents territoriaux comme nous, nous apporte aide et conseils, notamment pour les élections, les questions liées au statut, ainsi que de la formation pour les élus dans les instances paritaires.

Nous constituons actuellement les listes pour les élections CAP et CTP et nous avons besoin d'agents motivés, partageant les mêmes valeurs que nous et souhaitant s'investir pour participer à la vie de la collectivité et améliorer le quotidien des agents.

Conclusion : Au Conseil régional du Centre, les syndicats sont considérés comme des véritables partenaires de travail. Il existe un dialogue social constructif et c'est à cela que nous vous proposons de participer.

Signature du protocole sur le temps de travail

Le syndicat CGT du Conseil régional du Centre a signé le protocole d'accord sur le temps de travail des agents des lycées, le 23 mai 2008.

Le travail mené collectivement par l'intersyndicale solide composée de la CFDT, la CGT, la FSU et l'UNSA a permis de faire considérablement évoluer la proposition initiale du Conseil régional.

Comme à son habitude, FO n'a apporté aucune contribution constructive à la négociation et n'a pas signé, sans apporter d'explication, ni de revendications complémentaires.

Après plusieurs réunions entre les syndicats et des administratifs (représentants Direction des Lycées et DGRH), les négociations se sont terminées en présence de François BONNEAU, Président et Jean GERMAIN, Vice-président du Conseil régional.

Points sur lesquels nous n'avons pas obtenu totalement satisfaction :
- article 6 : Les jours fériés légaux précédés ou suivis d'un jour travaillé sont déduits du temps de travail. "Néanmoins, cette déduction ne pourra dépasser (…) 4 jours par année scolaire." Nous avons demandé la suppression de cette dernière phrase, mais la Région a refusé, en mettant en avant l'équité avec les personnels travaillant au siège du Conseil régional.
- article 16 : La région voulait imposer une amplitude journalière de 12 heures. Nous avons demandé à ce qu'elle soit au contraire réduite à 10 heures. Elle restera finalement à 11 heures, mais elle s'appliquera désormais aussi aux agents d'accueil qui étaient à 13 heures.

Points sur lesquels nous avons obtenu satisfaction :
- article 13 : le temps de travail des personnels d'accueil affectés sur poste double sera désormais de 1723 heures, comme les postes simples et non plus 1903 heures. Il s'agit d'une revendication forte de la CGT (alors que FO s'est ouvertement prononcé contre) et d'une vrai avancée sociale pour cette catégorie d'agent, qui compensait l'utilisation du logement par une somme d'heures énorme : par rapport aux 1607 heures, ils devaient travailler à eux deux presque 400 heures en plus.
- article 14 : sur la possibilité pour le chef d'établissement de modifier les emplois du temps, nous avons obtenu que cela puisse intervenir aussi sur demande de l'agent, que cela se fasse en accord avec le chargé RH et de façon pérenne.
- article 17 : La Région souhaitait mettre en place une amplitude hebdomadaire comprise entre 32 et 48 heures. Nous avons obtenu qu'elle soit ramenée de 32 à 43 heures.

Ce protocole est valable pour la durée du mandat, c'est à dire jusqu'en 2010 et devra donc être renégocié avec la majorité qui sera issue des prochaine élections régionales.

Comme vous pouvez le constater, nous n'avons pas gagné sur tout, mais l'action intersyndicale a permis d'aboutir à un protocole que nous avons jugé correct et que nous avons choisi de signer.
Nous sommes convaincus qu'en poursuivant ce travail intersyndical efficace et constructif, nous continuerons à défendre au mieux les intérêts des agents dans les chantiers à venir.

Téléchargez le protocole.

Réunion d'information syndicale - mardi 3 juin 2008

Le syndicat CGT du Conseil régional organise une

Réunion d'information syndicale

mardi 3 juin 2008
au Conseil régional du Centre
Salle CP 2 et 3
de 12 H à 13 H

Ordre du jour :
- Négociations en cours
Nous vous présenterons les discussions en cours et à venir avec la Direction afin de pouvoir faire remonter vos avis sur ces questions : régime indemnitaire, déroulement de carrière, conditions de travail …

- Préparation du CTP central du 12 juin
Vous pourrez indiquer vos souhaits de sujets à aborder sous forme de questions diverses.

- Préparation des élections professionnelles CAP et CTP du 6 novembre 2008
Ces instances paritaires vont être renouvelées cette année.
Le Comité Technique Paritaire - CTP est consulté sur les questions concernant l'organisation et le fonctionnement des services, les conditions de travail ...
Les Commissions Administratives Paritaires - CAP connaissent, par catégories A, B et C des questions d'ordre individuel liées à la carrière.

Cette réunion est ouverte à tous les agents.
VENEZ NOMBREUX

Nouvelle billeterie pour le COS - modifié

Message du COS du 23 juin 2008 :

"Au vu des difficultés rencontrées (commandes non honorées, délais et erreurs de livraison, manque de flexibilité aux besoins des adhérents au niveau géographique, …..), les membres du CA ont décidé ce jour de résilier le contrat de partenariat d’un commun accord avec la Société REZO.

Le COS vous informe de la reprise prochaine de la billetterie à la Permanence du COS (chaque jeudi de 12 à 13 h).

Par conséquent, merci de ne plus utiliser le site internet de REZO et les bons de commandes s’y rapportant."

Le Comité d'Oeuvres Sociales (COS) du Conseil régional vient de lancer sa nouvelle billetterie.
Cette nouvelle procédure permet de mieux répondre aux besoins des agents répartis sur tout le territoire régional, notamment les agents des lycées.
La billetterie est gèrée par un prestataire. Les offres sont présentées sur son site internet : http://www.rezo-loisirs.fr/.
Les codes d'accès et les explications sont disponibles sur l'intranet du Conseil régional, rubrique COS.

Le Droit Individuel à la Formation au Conseil régional

La CGT a signé le protocole d'accord sur l'exercice du Droit Individuel à la Formation (DIF) au sein du Conseil régional du Centre, le jeudi 15 mai 2008.
La CFDT, la FSU et l'UNSA ont également signé.
FO n'était pas présent et n'a donc pas signé.

Ce protocole définit les modalité d'application, pour le Conseil régional du Centre, de ce nouveau Droit créé par les lois du 2 et 19 février 2008.
Il permet aux agents de bénéficier de 20 heures de formation par an, cumulables sur 6 ans maxi.
Les formations doivent obligatoirement s'inscrire dans la plan de formation défini par la Région.

Le Conseil régional du Centre a toujours développé une politique globalement efficace de formation des agents. Le DIF ne sera donc qu'un outil de formation supplémentaire et de fait, son impact devrait rester assez faible.
Téléchargez le protocole.

Demande de jour de congé supplémentaire : réponse du Président du CR

Rappel : la coïncidence exceptionnelle cette année 2008 du 1er mai et du jeudi de l'Ascension occasionne la perte d'un jour férié.
A l'initiative de la CGT, un courrier intersyndical a été envoyé au Président du Conseil régional pour demander l'octroi d'un jour de congé supplémentaire.

Par courrier du 30 avril 2008, le Président du Conseil régional a refusé en nous expliquant dans un discours aux relents techno-sarkozistes et avec chiffres à l'appui que nous étions des nantis et des privilégiés.
Dont acte.

Demande de jour de congé supplémentaire

A l'initiative de la CGT, un courrier intersyndical a été envoyé le vendredi 11 avril 2008 au Président du Conseil régional pour demander l'octroi d'un jour de congé supplémentaire en raison de la coïncidence du 1er mai et du jeudi de l'Ascension.

Il ne s'agit pas d'une revendication prioritaire de la CGT, mais nous sommes certains que si le Président accepte, nous trouverons tous rapidement une utilité à cette journée !

Nous vous tiendrons informés de la réponse du Président.

Téléchargez le courrier.

Réunions d'information syndicale dans les lycées

Le syndicat CGT du Conseil régional du Centre organise des réunions d'information syndicale dans les lycées à destination des agents TOS.

L'objectif de ces réunions est de faire le point et échanger sur :
- les négociations en cours avec le Conseil régional, notamment concernant le temps de travail, les logements de fonction, le déroulement de carrière ...
- les avantages sociaux et le fonctionnement du Conseil régional.

Les deux premières réunions ont eu lieu le lundi 7 avril à Châteauroux dans les lycées Blaise Pascal et Pierre et Marie Curie. Elle ont réuni plus de 35 agents et ont été menées par des délégués CGT TOS et du siège.
D'autres réunions vont être organisées dans les principaux lycées de la région dans les mois qui viennent.

Si vous souhaitez qu'une réunion d'information syndicale soit organisée dans votre établissement, contactez nous.

Demande de reprise du dialogue social

Le 21 mars 2008, la CGT, la CFDT, la FSU et l'UNSA ont remis un courrier au Président du Conseil régional du Centre pour lui demander la reprise du dialogue social.

Aucune réunion de groupe de travail n'a eu lieu depuis novembre 2007 alors que de nombreux sujets importants sont en suspens : logements de fonction, ratios promus / promouvables, régime indemnitaire des catégorie C, part variable du régime indemnitaire, avancement de grade et d'échelon ...

De plus, nous demandons une fois de plus la création d'un groupe de travail sur les conditions de travail.

Le courrier est disponible en téléchargement.
Nous vous tiendrons informé des réponses que nous obtiendrons.

Concours d’adjoint technique principal de 2ème classe des Etablissements d’Enseignement spécialité Restauration

Le Centre Départemental de Gestion du Loiret organise le 17 septembre 2008 le concours d’adjoint technique principal de 2ème classe des Etablissements d’Enseignement spécialité Restauration.

Les dossiers de candidature sont à retirer jusqu’au 29 février 2008 à 17 heures dernier délai soit :
- auprès du Centre de gestion de la Fonction Publique du Loiret au 1,rue Eugène Vignat-45000 Orléans de 8h15 à 12 h et de 13h à 17h,
- par voie postale le cachet de la poste faisant foi,
- par voie informatique ou télématique dgaconcours@dial.oleane.com

La date limite de dépôt des dossiers de candidature est fixée au 10 mars 2008 à 17 heures au plus tard. Les dossiers seront à déposer au Centre de gestion du Loiret à Orléans ou à expédier par voie postale, le cachet de la poste faisant foi.
Le dépôt de dossier ne peut pas se faire par voie électronique.

Peuvent se présenter à ce concours :
- En interne : les agents justifiant au 1er janvier 2008 d’une année au moins de services publics effectifs.
- En externe : les agents titulaires d’un titre ou diplôme à finalité professionnelle classée au moins au niveau V (CAP ou BEP) ou d’une qualification reconnue comme équivalente obtenue dans la spécialité restauration.
Le concours interne comprend 2 épreuves d’admissibilité et une épreuve d’admission.

Les épreuves d’admissibilité portent sur :
1) une épreuve écrite consistant en la résolution d’un cas pratique exposé dans un dossier portant sur les problèmes susceptibles d’être rencontrés par un adjoint technique territorial des Etablissement d’enseignement dans l’exercice de ses fonctions, au sein de la spécialité au titre de laquelle le candidat concourt (durée 2 heures – coef.3),
2) une épreuve consistant en la vérification au moyen de questionnaires ou de tableaux ou graphiques ou par tout autre support, à constituer ou à compléter des connaissances techniques, notamment en matière d’hygiène et de sécurité, que l’exercice de la spécialité, au titre de laquelle le candidat concourt, implique de façon courante (durée 2 heures – coef.2)
L’épreuve d’admission consiste en un entretien ayant pour point de départ un exposé du candidat sur son expérience professionnelle. L’entretien vise ensuite à apprécier les aptitudes du candidat, notamment en matière d’encadrement de fonctionnaires appartenant aux cadres d’emplois techniques de catégorie C, ses connaissances et sa motivation à exercer les missions incombant aux membres du cadre d’emplois (durée 15 minutes dont 5 minutes d’exposé – coef.4)

Le concours externe comprend 2 épreuves d’admissibilité (identiques au concours interne) et une épreuve d’admission.
L’épreuve d’admission consiste en un entretien visant à apprécier la capacité du candidat à s’intégrer dans l’environnement professionnel dans lequel il est appelé à travailler, son aptitude et sa motivation à exercer les missions incombant aux membres du cadres d’emplois, notamment en matière d’encadrement de fonctionnaires appartenant aux cadres d’emplois techniques de catégorie C, ses connaissances, notamment en matière d’hygiène et de sécurité (durée 15 minutes – coef.4)
Source : Direction des Ressources Humaines du Conseil régional du Centre

Rencontre avec le Président du Conseil régional sur les conditions de travail

Le syndicat CGT du Conseil régional du Centre a rencontré François Bonneau, Président du Conseil régional du Centre le mercredi 9 janvier 2008.

A partir des résultats du questionnaire sur les conditions de travail réalisé par la CGT entre juin et septembre 2007, nous lui avons fait un certain nombre de propositions concrètes :

1 - Les points à traiter en priorité :
- Le stress : travail de prévention et de recherche des causes : intensification du travail, autonomie, flux tendus ...
- La lourdeur des procédures : travail sur harmonisation et simplification des procédure.
- Le sentiment d'abandon des agents : travail au niveau de la DGRH sur suivi des carrières et des formations.

2 - La méthode
La CGT demande une fois de plus la constitution rapide d'un groupe de travail "Conditions de travail".
- Objectif : Intégrer de la concertation dans la prise de décisions qui influent, voire déterminent les conditions de travail des agents.
- Composition : Souple et réactif, il pourrait être composé, selon les thèmes abordés, de représentants des syndicats, de la DGRH, de la DGS, du médecin du travail, d'experts internes ou externes, du Questeur.
- Missions : Etudier en détail les résultats du questionnaire ; définir les priorités de sujets ou de Direction ; Faire des propositions d'amélioration et suivre les réalisations ; être consulté sur les projets organisationnels.

La rencontre a duré environ une heure. Nous avons beaucoup discuté sur la cassure entre les dirigeants et les éxécutants, la nécessité d'agir sur les principales situations préoccupantes que nous avons relevées et surtout l'importance de la concertation et donc de la prise en considération des propositions des agents dans l'amélioration de leur quotidien. Concertation qui a tellement manqué ces dernières années, ce qui a conduit au sentiment actuel de dégradation des conditions de travail.

Nous attendons maintenant la constitution du groupe de travail. A suivre ...

Télécharger la synthèse des résultats du questionnaire sur les conditions de travail et les propositions présentées au Président.