Ordre du jour du Comité Social Territorial du 28 novembre 2024
– Avis : Mise à jour des délibérations de création des emplois et du tableau des effectifs
– Avis : Convention avec le FIPHFP
– Information : Evolution des dispositions relatives au versement du Forfait Mobilité Durable
– Information : Présentation de la campagne d’entretien professionnel 2024
– Questions diverses
Ordre du jour du Comité Social Territorial du 14 octobre 2024
– Approbation du procès-verbal du 09 avril 2024
– Avis : Présentation des projets d’évolutions d’organisation de la DGOR, de la DSI et de l’ADAPT liées à la mise en oeuvre du schéma directeur stratégique du système d’information
– Avis : Astreinte de sécurité DSI
– Avis : Présentation du projet d’évolution de la DETE et de l’ADAPT
– Avis : Présentation du projet de réorganisation de la Direction Europe et International
– Avis : RSU (Rapport Social Unique)
– Avis : Rapport de situation comparée 2024
– Avis : Index de l’égalité Professionnelle entre les femmes et les hommes : Publication de la note obtenue pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023
– Avis : Nouvelle ASA congé prémenstruel
– Avis : Journées de fermeture exceptionnelle au titre de l’année 2025
– Questions diverses
Ordre du jour de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail du 11 mars 2025
- Approbation des procès-verbaux des séances du 2 décembre 2024 et du 14 janvier 2025
- Information sur la médecine préventive
- Présentation du référentiel sur les produits d’entretien
- Restructuration du bâtiment 6/10 Dolet
- Présentation des analyses accidents réalisées dans les Etablissements suivants :
- Présentation des comptes rendus des visites de la F3SCT réalisées à l’EPLEFPA Naturapolis de Châteauroux et à la Maison de Région du Loiret
- Présentation des comptes-rendus du suivi des visites réalisées par la F3SCT dans les Etablissements suivants :
- Information sur les actions menées par la Région concernant la qualité de l’air dans le bâtiment CALVIN
- Présentation des exercices d’évacuation incendie pour les sites suivants :
- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de santé et sécurité au travail (si besoins) :
- Visite du bâtiment CALVIN à l’issue
