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jeudi 11 décembre 2025

Info CST - dématérialisation des aides

Lors de la réunion du Comité Social Territorial – CST du 11 décembre 2025, la CGT est intervenue pour demander officiellement la mise en place rapide d’un travail et d’échanges en F3SCT sur la dématérialisation des aides de la Région.

AIDEN, le logiciel permettant aux usagers de déposer leur demande de financement de façon dématérialisée, va être généralisé à tous les dispositifs d’aide à partir de janvier 2026.

Des travaux sont menés actuellement et nous constatons de nombreux points problématiques, qui vont avoir un impact négatif sur les conditions de travail des agents mais aussi sur les usagers. Il nous parait essentiel d’informer les élus sur ces points, d’autant plus que des solutions techniques existent pour éviter ou atténuer ces difficultés. Ces solutions concernent notamment la mise en place d’accompagnements techniques, autant en interne (adaptation de l’outil aux besoins et contraintes des agents et des élus) qu’en externe. Elles ont évidemment un impact sur les moyens humains et financiers, nécessaires à la réussite de ce changement.

La Région a accepté le principe d’un échange à venir en F3SCT.

lundi 10 novembre 2025

Comité Social Territorial du 18 juin 2025 : procès-verbal

 Ordre du jour du Comité Social Territorial du 18 juin 2025

– Avis : Approbation des procès-verbaux du 14 octobre 2024 et du 28 novembre 2024
– Avis : Protocole d’accord sur le pouvoir d’achat
– Avis : Délibération Politique d’action sociale de la Région Centre-Val de Loire en faveur des agentes et agents de la collectivité
– Avis : Modification de la Délibération 21.06.01.82 du 24 septembre 2021 portant mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (RIFSEEP) pour le personnel de la Région Centre-Val de Loire
– Avis : Gestion des postes – Transformation des postes dans le cadre du dispositif Agilité – Suppression des postes
– Information : Évolutions bâtimentaires du patrimoine administratif Orléanais
– Information : Présentation du marché étude bâtimentaire et d’une étude stratégique des emplois et compétences dans les lycées
– Questions diverses 

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Comité Social Territorial du 3 avril 2025 : procès-verbal

 Ordre du jour du Comité Social Territorial du 3 avril 2025

– Avis : Charte d’accès au SI et d’utilisation des services numériques
– Avis : Règlement régional d’attribution des logements de fonction
– Information : Retour sur la journée des responsables d’équipe propreté
– Information : Point d’information sur le déploiement d’un parcours d’accueil des nouveaux arrivants
– Questions diverses

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Comité Social Territorial du 4 février 2025 : procès-verbal

Ordre du jour du Comité Social Territorial du 4 février 2025
 

– Approbation du procès-verbal du 13 juin 2024
– Avis : Evolution de l’organisation de la DGMD
– Avis : Evolution de l’organisation de la DEJS
– Avis : Sûreté des bâtiments administratifs de la Collectivité
– Avis : Référentiel qualité de service-propreté des locaux
– Information : Présentation du projet iTEEnéraire
– Questions diverses

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vendredi 27 juin 2025

Comité Social Territorial du 28 novembre 2024 : procès-verbal

 Ordre du jour du Comité Social Territorial du 28 novembre 2024

– Avis : Mise à jour des délibérations de création des emplois et du tableau des effectifs
– Avis : Convention avec le FIPHFP
– Information : Evolution des dispositions relatives au versement du Forfait Mobilité Durable
– Information : Présentation de la campagne d’entretien professionnel 2024
– Questions diverses

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Comité Social Territorial du 14 octobre 2024 : procès-verbal

Ordre du jour du Comité Social Territorial du 14 octobre 2024

– Approbation du procès-verbal du 09 avril 2024
– Avis : Présentation des projets d’évolutions d’organisation de la DGOR, de la DSI et de l’ADAPT liées à la mise en oeuvre du schéma directeur stratégique du système d’information
– Avis : Astreinte de sécurité DSI
– Avis : Présentation du projet d’évolution de la DETE et de l’ADAPT
– Avis : Présentation du projet de réorganisation de la Direction Europe et International
– Avis : RSU (Rapport Social Unique)
– Avis : Rapport de situation comparée 2024
– Avis : Index de l’égalité Professionnelle entre les femmes et les hommes : Publication de la note obtenue pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023
– Avis : Nouvelle ASA congé prémenstruel
– Avis : Journées de fermeture exceptionnelle au titre de l’année 2025
– Questions diverses

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lundi 16 juin 2025

F3SCT du 11 mars 2025 : procès-verbal

Ordre du jour de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail du 11 mars 2025

- Approbation des procès-verbaux des séances du 2 décembre 2024 et du 14 janvier 2025
- Information sur la médecine préventive
- Présentation du référentiel sur les produits d’entretien
- Restructuration du bâtiment 6/10 Dolet
- Présentation des analyses accidents réalisées dans les Etablissements suivants :

  • Lycée Jean ZAY le 21/11/2024
  • Lycée Marguerite de Navarre le 29/11/2024

- Présentation des comptes rendus des visites de la F3SCT réalisées à l’EPLEFPA Naturapolis de Châteauroux et à la Maison de Région du Loiret
- Présentation des comptes-rendus du suivi des visites réalisées par la F3SCT dans les Etablissements suivants :

  • Lycée Emile ZOLA le 08/04/2024
  • Lycée Hôtelier de Blois le 30/05/2024
  • Lycée Agricole le SUBDRAY le 14/11/2024

- Information sur les actions menées par la Région concernant la qualité de l’air dans le bâtiment CALVIN
- Présentation des exercices d’évacuation incendie pour les sites suivants :

  • Saint Eloi, Dolet et Parise le 04/12/2024
  • CALVIN le 12/12/2024

- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de santé et sécurité au travail (si besoins) :

  • LGT RONSARD : Fiche 17
  • EREA François TRUFFAUT : Page 1 à 2
  • Direction Culture et Patrimoine

- Visite du bâtiment CALVIN à l’issue

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jeudi 13 mars 2025

F3SCT du 2 décembre 2024 : procès-verbal

Ordre du jour de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail du 2 décembre 2024

- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024
- Avis sur le DUERP (Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels)
- Avis sur le PAPRIPACT (Programme pluriannuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail)
- Présentation des analyses accidents réalisées dans les Etablissements suivants :

  • - LEGTA de la Saussaye
  • - LPO Pasteur

- Présentation du compte rendu de la visite de la F3SCT réalisée au LGT Marguerite de NAVARRE
- Présentation par la Secrétaire de la F3SCT des visites pour l’année 2025
- Point d’étape sur les différents chantiers de la F3SCT
- Information sur la suite à donner à la proposition des représentants du personnel d’un règlement intérieur de la F3SCT
- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de santé et sécurité au travail (si besoins) :

  • - LPO Maurice GENEVOIX : Fiche 10/20
  • - Bâtiment CALVIN le 07.11.2024

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lundi 20 janvier 2025

Comité Social Territorial du 13 juin 2024 : procès-verbal

Ordre du jour du Comité Social Territorial du 13 juin 2024

– Avis : Réorganisation de la Direction Générale des Services
– Avis : Tableau des effectifs : Modification de poste
– Avis : Protocole relatif aux mesures de responsabilisation impliquant des agents territoriaux
– Information : SDSSI point sur les réflexions concernant la réorganisation de la DSI
– Questions diverses

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dimanche 8 décembre 2024

F3SCT du 15 octobre 2024 : procès-verbal

Ordre du jour de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail du 15 octobre 2024

- Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2024
- Avis sur la prise en charge au titre de la médecine préventive des agents du lycée J. BAKER par le CDG 28
- Rapport expérimentation accueil handi chien
- Présentation du rapport d’inspection bâtimentaire établi par l’ACFI pour le bâtiment Saint- Pierre LENTIN à ORLEANS
- Présentation du compte rendu de la visites de la F3SCT des nouveaux locaux de la Direction de la Culture et du Patrimoine
- Présentation des analyses accidents réalisées dans les lycées suivants :

  • LEGTA de la Saussaye
  • LGT François VILLON

- Expérimentation du COBO dans 5 lycées de la Région (J. BAKER, Château Blanc, Blaise PASCAL, Vaucanson et lycée hôtelier de Blois)
- Restructuration du bâtiment 6/10 Dolet
- Point d’étape sur les groupes de travail de la F3SCT
- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de santé et sécurité au travail (si besoins)

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lundi 2 décembre 2024

Bilan social 2023 - le récap'

 

Chaque année, la Région produit un rapport social unique (RSU, ex-bilan social) permettant d’avoir une vision globale de la situation des ressources humaines au sein de notre collectivité. La CGT vous propose une synthèse reprenant les grandes informations de ce bilan.

Téléchargez le récapitulatif du bilan social 2023 ici



jeudi 28 novembre 2024

Comité Technique Territorial du 9 avril 2024 : procès-verbal

Ordre du jour du Comité Technique Territorial du 9 avril 2024

– Approbation des procès-verbaux du 23 novembre 2023 et du 09 janvier 2024
– Avis : DGFREE : Réorganisation de la Direction de la Formation Professionnelle en Direction de la Formation et de l’Emploi
– Avis : DGFREE : Réorganisation de la Direction de l’Economie
– Information : Cessation Progressive d’Activité pour les fonctionnaires (CPA)
– Information : Continuité des services et agents mobilisés pour les JOP 2024
– Questions diverses

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Comité Social Territorial du 9 janvier 2024 : procès-verbal

Ordre du jour du Comité Social Territorial du 9 janvier 2024

– Approbation des procès-verbaux du CT du 08 septembre 2022, du 13 octobre 2022, du 1er décembre 2022 et du CST du 12 octobre 2023
– Avis : Plan de développement des Compétences 2024-2028
– Avis : Politique d’action sociale de la Région Centre-Val de Loire en faveur des agents de la collectivité
– Avis : Mise en place de la prime de pouvoir d’achat exceptionnelle
– Avis : Mise à jour des Lignes Directrices de Gestion sur les critères d’avancement et de promotion
– Avis : Ajustement de la Délibération 21.06.01.82 du 24 septembre 2021 portant mise en oeuvre du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel pour le personnel de la Région Centre-Val de Loire
– Questions diverses 

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mardi 15 octobre 2024

F3SCT du 2 juillet 2024 : procès-verbal

Ordre du jour de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail du 2 juillet 2024

- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024
- Présentation du rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2023
et des rapports des Médecins de prévention
- Présentation des comptes rendus des visites F3SCT réalisés dans les lycées suivants :

  • LP JOSEPHINE BAKER
  • LPO MAURICE GENEVOIX
  • LPO PIERRE EMILE MARTIN
  • LGT PAUL-LOUIS COURIER

- Présentation des analyses accidents réalisées dans les lycées suivants :

  • LPO SILVIA MONFORT
  • LEGTA TOURS-FONDETTES
  • LGT PAUL-LOUIS COURIER

- Bilan de la procédure EPI mise en place
- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de
santé et sécurité au travail :

  • LPO THERESE PLANIOL: Fiche n°8
  • LP PAULSEN : Fiche n°5
  • LGT GRANDMONT : Fiche n°2/F
  • LPO MAURICE GENEVOIX : Fiche n°9 

Téléchargez le procès verbal complet

Comité Technique Territorial du 14 octobre 2024 : procès-verbal

 Ordre du jour du CST du 14 octobre 2024

– Approbation du procès-verbal du 09 avril 2024
– Avis : Présentation des projets d’évolutions d’organisation de la DGOR, de la DSI et de l’ADAPT liées à la mise en œuvre du schéma directeur stratégique du système d’information
– Avis : Astreinte de sécurité DSI
– Avis : Présentation du projet d’évolution de la DETE et de l’ADAPT
– Avis : Présentation du projet de réorganisation de la Direction Europe et International
– Avis : RSU (Rapport Social Unique)
– Avis : Rapport de situation comparée 2024
– Avis : Index de l’égalité Professionnelle entre les femmes et les hommes : Publication de la note obtenue pour la période du 1er janvier au 31 décembre 2023
– Avis : Nouvelle ASA congé prémenstruel
– Avis : Journées de fermeture exceptionnelle au titre de l’année 2025
– Questions diverses

 

Télécharger le rapport social unique (RSU)

A VENIR : télécharger le procès-verbal complet

mercredi 3 juillet 2024

F3SCT du 26 mars 2024 : procès-verbal

Ordre du jour de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail du 26 mars 2024

- Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023
- Présentation du rapport d’inspection bâtimentaire établi par l’ACFI pour la MRCVL 28
- Rapport de présentation de l’exercice d’évacuation du bâtiment LENTIN
- Présentation de quatre enquêtes accidents réalisées aux :

  • LP MAURICE VIOLLETTE
  • LPO BLAISE PASCAL
  • LGT CHOISEUL
  • LPO JEAN ZAY

- Bilan à la fin décembre 2023 de la mise en place de la protection sociale complémentaire
et synthèse du questionnaire adressé aux agents
- Point d’étape sur les groupes de travail de la F3SCT
- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de
santé et sécurité au travail :

  • Bâtiment CALVIN
  • LGT LEONARD DE VINCI : Fiches n°10 et 14
  • LPO MAURICE GENEVOIX : Fiche n° 8
  • LPO AUGUSTIN THIERRY : Fiches n° 13 et 16

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vendredi 24 novembre 2023

Comité Technique Territorial du 23 novembre 2023 : procès-verbal

Ordre du jour du Comité Technique Territorial du 23 novembre 2023

– Approbation des procès-verbaux du 24 janvier 2023, du 09 mars 2023, du 1er juin 2023, du 04 juillet 2023 et du 02 octobre 2023.
– Avis : Journées de fermeture exceptionnelle au titre de l’année 2024
– Information : Revalorisation de l’indemnisation des frais de mission (Suite à la parution du nouvel arrêté)
– Information sur les modifications apportées au dernier CST concernant le référentiel qualité de service et propreté des locaux.
– Questions diverses

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lundi 6 novembre 2023

Comité Technique Territorial du 2 octobre 2023 : procès-verbal

 Ordre du jour du Comité Technique Territorial du 2 octobre 2023

- Avis : Direction de la Communication – évolution organisationnelle
- Avis : Convention bilatérale EPLE-Région en application de la LOI 3DS
- Avis : Mise en œuvre du Forfait Mobilité Durable
- Avis : Rapport annuel de situation comparée : égalité Femme-Homme
- Avis : Référentiel qualité de service et propreté des locaux
- Avis : Organisation de la Direction Europe et International
- Avis : Délibération relative à l’indemnité pour travail dominical régulier et à l’indemnité pour service de jour férié (point ajouté en urgence)
- Information : Point sur les achats de prestation auprès des cabinets extérieurs
- Questions diverses

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Comité Technique Territorial du 4 juillet 2023 : procès-verbal

Ordre du jour du Comité Technique Territorial du 4 juillet 2023

– Avis : Bilan social et rapport de situation comparée
– Avis : Procédure d’alerte et de signalement
– Avis : Evolution de l’organisation de la Direction Transports et Mobilités Durables
– Avis : Désignation d’un DPO
– Information : Aménagements réalisés et à venir sur le plateau du 1er étage du bâtiment Calvin
– Questions diverses

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Télécharger le bilan social 2022

Comité Technique Territorial du 1er juin 2023 : procès-verbal

Ordre du jour du Comité Technique Territorial du 1er juin 2023

– Avis : Temps de travail des agents régionaux affectés au CREPS : Dérogations au règlement du temps de travail
– Avis : Temps de travail des agents régionaux affectés aux EREEL, SNE et CRJ : Dérogations au règlement du temps de travail
– Avis : Stratégie régionale pour l’égalité entre les femmes et les hommes
– Questions diverses

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