Comité Technique Territorial du 2 octobre 2023 : procès-verbal

 Ordre du jour du Comité Technique Territorial du 2 octobre 2023

- Avis : Direction de la Communication – évolution organisationnelle
- Avis : Convention bilatérale EPLE-Région en application de la LOI 3DS
- Avis : Mise en œuvre du Forfait Mobilité Durable
- Avis : Rapport annuel de situation comparée : égalité Femme-Homme
- Avis : Référentiel qualité de service et propreté des locaux
- Avis : Organisation de la Direction Europe et International
- Avis : Délibération relative à l’indemnité pour travail dominical régulier et à l’indemnité pour service de jour férié (point ajouté en urgence)
- Information : Point sur les achats de prestation auprès des cabinets extérieurs
- Questions diverses

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