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lundi 16 juin 2025

F3SCT du 11 mars 2025 : procès-verbal

Ordre du jour de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail du 11 mars 2025

- Approbation des procès-verbaux des séances du 2 décembre 2024 et du 14 janvier 2025
- Information sur la médecine préventive
- Présentation du référentiel sur les produits d’entretien
- Restructuration du bâtiment 6/10 Dolet
- Présentation des analyses accidents réalisées dans les Etablissements suivants :

  • Lycée Jean ZAY le 21/11/2024
  • Lycée Marguerite de Navarre le 29/11/2024

- Présentation des comptes rendus des visites de la F3SCT réalisées à l’EPLEFPA Naturapolis de Châteauroux et à la Maison de Région du Loiret
- Présentation des comptes-rendus du suivi des visites réalisées par la F3SCT dans les Etablissements suivants :

  • Lycée Emile ZOLA le 08/04/2024
  • Lycée Hôtelier de Blois le 30/05/2024
  • Lycée Agricole le SUBDRAY le 14/11/2024

- Information sur les actions menées par la Région concernant la qualité de l’air dans le bâtiment CALVIN
- Présentation des exercices d’évacuation incendie pour les sites suivants :

  • Saint Eloi, Dolet et Parise le 04/12/2024
  • CALVIN le 12/12/2024

- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de santé et sécurité au travail (si besoins) :

  • LGT RONSARD : Fiche 17
  • EREA François TRUFFAUT : Page 1 à 2
  • Direction Culture et Patrimoine

- Visite du bâtiment CALVIN à l’issue

Téléchargez le procès verbal complet

jeudi 13 mars 2025

F3SCT du 2 décembre 2024 : procès-verbal

Ordre du jour de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail du 2 décembre 2024

- Approbation du procès-verbal de la séance du 15 octobre 2024
- Avis sur le DUERP (Document Unique d’Evaluation des Risques Professionnels)
- Avis sur le PAPRIPACT (Programme pluriannuel de prévention des risques professionnels et d’amélioration des conditions de travail)
- Présentation des analyses accidents réalisées dans les Etablissements suivants :

  • - LEGTA de la Saussaye
  • - LPO Pasteur

- Présentation du compte rendu de la visite de la F3SCT réalisée au LGT Marguerite de NAVARRE
- Présentation par la Secrétaire de la F3SCT des visites pour l’année 2025
- Point d’étape sur les différents chantiers de la F3SCT
- Information sur la suite à donner à la proposition des représentants du personnel d’un règlement intérieur de la F3SCT
- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de santé et sécurité au travail (si besoins) :

  • - LPO Maurice GENEVOIX : Fiche 10/20
  • - Bâtiment CALVIN le 07.11.2024

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dimanche 8 décembre 2024

F3SCT du 15 octobre 2024 : procès-verbal

Ordre du jour de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail du 15 octobre 2024

- Approbation du procès-verbal de la séance du 2 juillet 2024
- Avis sur la prise en charge au titre de la médecine préventive des agents du lycée J. BAKER par le CDG 28
- Rapport expérimentation accueil handi chien
- Présentation du rapport d’inspection bâtimentaire établi par l’ACFI pour le bâtiment Saint- Pierre LENTIN à ORLEANS
- Présentation du compte rendu de la visites de la F3SCT des nouveaux locaux de la Direction de la Culture et du Patrimoine
- Présentation des analyses accidents réalisées dans les lycées suivants :

  • LEGTA de la Saussaye
  • LGT François VILLON

- Expérimentation du COBO dans 5 lycées de la Région (J. BAKER, Château Blanc, Blaise PASCAL, Vaucanson et lycée hôtelier de Blois)
- Restructuration du bâtiment 6/10 Dolet
- Point d’étape sur les groupes de travail de la F3SCT
- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de santé et sécurité au travail (si besoins)

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mardi 15 octobre 2024

F3SCT du 2 juillet 2024 : procès-verbal

Ordre du jour de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail du 2 juillet 2024

- Approbation du procès-verbal de la séance du 26 mars 2024
- Présentation du rapport annuel sur la santé, la sécurité et les conditions de travail 2023
et des rapports des Médecins de prévention
- Présentation des comptes rendus des visites F3SCT réalisés dans les lycées suivants :

  • LP JOSEPHINE BAKER
  • LPO MAURICE GENEVOIX
  • LPO PIERRE EMILE MARTIN
  • LGT PAUL-LOUIS COURIER

- Présentation des analyses accidents réalisées dans les lycées suivants :

  • LPO SILVIA MONFORT
  • LEGTA TOURS-FONDETTES
  • LGT PAUL-LOUIS COURIER

- Bilan de la procédure EPI mise en place
- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de
santé et sécurité au travail :

  • LPO THERESE PLANIOL: Fiche n°8
  • LP PAULSEN : Fiche n°5
  • LGT GRANDMONT : Fiche n°2/F
  • LPO MAURICE GENEVOIX : Fiche n°9 

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mercredi 3 juillet 2024

F3SCT du 26 mars 2024 : procès-verbal

Ordre du jour de la Formation Spécialisée en matière de Santé, de Sécurité et de Conditions de Travail du 26 mars 2024

- Approbation du procès-verbal de la séance du 30 novembre 2023
- Présentation du rapport d’inspection bâtimentaire établi par l’ACFI pour la MRCVL 28
- Rapport de présentation de l’exercice d’évacuation du bâtiment LENTIN
- Présentation de quatre enquêtes accidents réalisées aux :

  • LP MAURICE VIOLLETTE
  • LPO BLAISE PASCAL
  • LGT CHOISEUL
  • LPO JEAN ZAY

- Bilan à la fin décembre 2023 de la mise en place de la protection sociale complémentaire
et synthèse du questionnaire adressé aux agents
- Point d’étape sur les groupes de travail de la F3SCT
- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de
santé et sécurité au travail :

  • Bâtiment CALVIN
  • LGT LEONARD DE VINCI : Fiches n°10 et 14
  • LPO MAURICE GENEVOIX : Fiche n° 8
  • LPO AUGUSTIN THIERRY : Fiches n° 13 et 16

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mardi 15 juin 2021

Le Petit Confiné : Numéro 5

 

La crise sanitaire actuelle ne nous permet toujours pas reprendre nos réunions d’information au siège et dans les lycées.

Pour maintenir le lien, voici le 5ème numéro de notre journal Le petit confiné avec un dossier spécial sur l'accord historique de revalorisation du régime indemnitaire que vient d'être trouvé, malgré la crise sanitaire et le report des élections régionales.

 Téléchargez le 5ème numéro du Petit Confiné

Lisez-le. Partagez avec vos collègues. Et faites-nous remonter vos avis, questions, propositions d’amélioration …





Il a été envoyé par mail à tous les agents de la Région le 11 juin 2021

vendredi 26 février 2021

Le Petit Confiné : Numéro 4

 

La crise sanitaire actuelle ne nous permet toujours pas reprendre nos distributions et réunions d’information au siège et dans les lycées.

Pour maintenir le lien, voici le 4ème numéro de notre journal Le petit confiné. 

 Téléchargez le 4ème numéro du Petit Confiné

Lisez-le. Partagez avec vos collègues. Et faites-nous remonter vos avis, questions, propositions d’amélioration …




Il a été envoyé par mail à tous les agents de la Région le 26 février 2021.

mercredi 24 février 2021

CHSCT : résultats de l'enquête sur la mise en oeuvre du protocole sanitaire


Les représentants du personnel du CHSCT ont géré une enquête auprès des agents sur la mise en œuvre du protocole sanitaire à la Région.

Le résultat global de cette enquête est disponible sur Oasis.

Téléchargez le résultat global et le détail par lieu de travail : siège, lycées, équipes mobiles.

Merci aux représentants syndicaux qui ont réalisé ce gros travail, prouvant une fois de plus à la Région qu’ils étaient capables de travailler efficacement, pour le bien-être de tous les agents.

C’est désormais à la Région d’utiliser les résultats de cette enquête pour améliorer ce qui doit l’être.

mardi 8 décembre 2020

CHSCT-CT : PV des réunions de mai, juin et août 2020

Après la fin du 1er confinement, la Région a réuni à plusieurs reprises les membres du CHSCT et du Comité technique pour échanger sur la crise sanitaire. Voici les procès-verbaux de 3 réunions qui se sont tenues entre mai et août 2020.

Procès-verbal du CHSCT-CT du 29 mai 2020

Ordre du jour :
- Présentation de Plan de reprise

Téléchargez le PV

  

Procès-verbal du CHSCT-CT du 19 juin 2020

Ordre du jour :
- Evolution du plan de reprise en rapport avec les annonces gouvernementales
- INFORMATION : Tests sérologiques en lien avec le COVID 19 : protocole de recherche

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Procès-verbal du CHSCT-CT du 27 août 2020

Ordre du jour :
- Présentation de Plan de reprise

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jeudi 1 octobre 2020

Procès-verbal du CHSCT du 4 mai 2020

  

Procès-verbal du CHSCT du 4 mai 2020

Ordre du jour :
- Information dur les dispositions mises en place par la Région s'agissant du Coronavirus

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Procès-verbal du CHSCT du 5 mars 2020


  Procès-verbal du CHSCT du 5 mars 2020

Ordre du jour :
- Information dur les dispositions mises en place par la Région s'agissant du Coronavirus

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Procès-verbal du CHSCT du 12 décembre 2019


  Procès-verbal du CHSCT du 12 décembre 2019

Ordre du jour :
- Avis sur le document unique
- Exposé des visites des représentants du CHSCT
- Présentation des enquêtes accident de travail
- Proposition des visites CHSCT du 1er semestre 2020
- Information sur Charte de fonctionnement des EPLE
- Information sur les candidatures au poste de médecin de prévention
- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de
santé et sécurité au travail (si besoin)

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lundi 31 août 2020

Compte-rendu Comité technique/CHSCT 27 août 2020 : LE RETOUR DU NON-DIALOGUE SOCIAL


Pour la 3ème fois depuis le mois de mai, la Région a réuni les membres du Comité technique et du CHSCT pour présenter ses décisions d’organisation dans le cadre de la crise sanitaire.

Ce que la DGS appelle « travailler avec les représentants du personnel » s’est déroulé une fois de plus en 3 phases :
- Présenter le Plan (télécharger le Plan d’organisation),
- Laisser parler les syndicats,
- Refuser toutes les propositions des syndicats.

Voici le texte de la déclaration faite par la CGT lors de cette réunion,
ainsi que les réponses faites par la Région

La CGT relève et regrette qu’une fois de plus, cette nouvelle version du Plan d’organisation a été faite sans aucune concertation préalable avec les représentants du personnel.

Globalement, ce Plan est assez clair dans ses objectifs et ses préconisations.

Cependant, nous relevons un certain nombre de manques qui mériteraient d’être comblés pour gagner en efficacité :
- Concernant les bureaux partagés entre plusieurs agents, d’autres méthodes de protection pourraient être envisagées, telle que la mise en place de plexiglas
REPONSE REGION : Plexiglas ne sert à rien dans les bureaux.
Précision CGT : c’est marrant, c’est ce qu’on disait des masques au début.

- Dans les locaux du siège administratif, le nettoyage des surfaces et outils de travail (ordinateur, clavier, téléphone) pourrait être renforcé ou, à défaut, du matériel de désinfection mis à disposition des agents
REPONSE REGION : la convention collective de l’entreprise de nettoyage interdit de nettoyer des bureaux avec des effets personnels et elle manque actuellement de personnel. Cependant, une réflexion devrait être engagée sur ce sujet.

- Sur la prise en compte de la météo, les informations liées à la canicule (qui étaient une demande des syndicats et qui ont été fort utiles cet été) pourraient être complétées avec des informations sur le froid et le chauffage.
REPONSE REGION : Le chauffage, comme la climatisation, ne pourra pas fonctionner. On ne sait pas comment on va faire.

- Le Plan est plus que flou sur les modalités de remplacement des agents en ASA, en maladie ou quatorzaine (« situations particulières »), alors que les premières reprises d’activité dans certains lycées montrent un nombre conséquent d’absence.
REPONSE REGION : c’est flou car ce n’est pas facile. Il y a des difficultés de recrutement.

- Concernant l’accompagnement psychologique et méthodologique, si le chapitre a le mérite d’exister, il reste malheureusement très léger : 4 agents pour en accompagner 3000, c’est peu, dans un contexte très compliqué et anxiogène depuis plusieurs mois et avec un avenir qui ne s’éclaircit pas, bien au contraire. Pire encore, malgré nos alertes et alors que le Plan augmente le nombre de jours télétravaillables, aucune action de prévention ni aucun accompagnement ne sont
envisagés pour les centaines d’agents qui le pratiquent.
REPONSE REGION : « vous êtes un peu dur avec vos collègues de la RH. Beaucoup de choses ont été faites ».
Précision CGT : Une fois de plus, lorsque la CGT évoque le manque de moyens humains à la DRH, on l’accuse d’être « dur avec les collègues ». C’est tellement plus simple.

- Concernant le télétravail, les agents commencent à constater que la présence au domicile un, 2 ou 3 jours par semaine a un impact sur les consommations d’eau, de gaz et d’électricité. Nous demandons donc qu’une indemnisation de ces frais supplémentaires soit rajoutée dans ce Plan.
REPONSE REGION : Non. Mais, les frais de déplacement des agents sont réduits avec le télétravail. Précision CGT : pas pour les transports en commun, qui sont pris en charge par la Région. Par contre, les frais de déplacements professionnels de la Région ont dû beaucoup baisser.

- Au-delà de ces contingences matérielles, sur la question du télétravail, nous ne partageons pas le choix de la Région de poser comme principe le travail en présentiel, qui expose l’ensemble des agents à un risque non seulement sur le lieu de travail, mais aussi dans les transports en commun et dans les rues. La CGT estime que la généralisation temporaire du télétravail permettrait de réserver l’espace public et les transports en commun à celles et ceux dont les déplacements sont réellement obligatoires.
REPONSE REGION : Le télétravail prive le commerce de proximité de client : donc : pas de généralisation. La Région applique les recommandations de l’Etat et n’ira pas au-delà.
Précision CGT : l’économie est plus importante que la santé. La Région est effectivement en accord avec le gouvernement.

- Enfin, une remarque de pure forme : la liste des agents « empêchés », dans le Plan, est différente de la liste des possibilités d’ASA, notamment pour les agents vivant au domicile d’une personne vulnérable. Une harmonisation permettrait de clarifier le propos.
REPONSE REGION : Non

A ces propositions de compléments, s’ajoutent 2 remarques sur les EPI :
- Aux vues de l’urgence de la situation au moment du confinement, l’approvisionnement des lycées en EPI spécifiques Covid a été centralisé au siège de la Région. L’urgence a disparu mais le besoin est toujours d’actualité, l’approvisionnement devrait logiquement revenir aux lycées. Ce point n’est pas clair dans le Plan. Pouvez-vous préciser les choix de la Région, SVP ?
REPONSE REGION : La Région continue d’approvisionner les lycées en EPI.

- Quant aux masques en tissus distribués depuis quelques semaines, force est de constater qu’ils ne correspondent à aucun standard, qu’ils ne sont pas homologués et surtout qu’ils sont parfaitement inutilisables.
REPONSE REGION : Certains disent que les masques ne sont pas esthétiques, mais ils sont homologués. Peu d’employeurs ont donné autant de masques.
Précision CGT : c’est faux, d’autres employeurs, publics et privés, ont donné des masques.

Enfin, nous demandons un point sur la mise en oeuvre des tests sérologiques présentés lors de la dernière réunion CT/CHSCT.
REPONSE REGION : La Région attend des nouvelles du Professeur en charge de l’étude.

Face à l’absence de travail en commun et de prise en compte des remarques et propositions des syndicats, la CGT s’est abstenue lors du vote sur ce dossier.

vendredi 17 janvier 2020

Procès-verbal du CHSCT du 27 mai 2019




Procès-verbal du CHSCT du 27 mai 2019

Ordre du jour :
- Avis sur la charte sur le droit à la déconnexion
- Exposé des visites des représentants du CHSCT : Lycée CUGNOT de Chinon
- Proposition des visites du CHSCT du 2ème semestre 2019
- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de
santé et sécurité au travail (si besoin)
- Programmation de la mise à jour du Document Unique – Evaluation des risques
professionnels
-  Information sur l’évacuation des appareils radioactifs dans les lycées


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CHSCT du 4 avril 2019 : PV


Procès-verbal du CHSCT du 4 avril 2019

 Ordre du jour :
- Présentation du rapport annuel 2018 sur la santé et la sécurité au travail et des rapports des Médecins de prévention des CDG du Cher et d’Indre-et-Loire
- Présentation des rapports ACFI
- Présentation des enquêtes Accident du Travail :
• Lycée Marceau – Chartres AT survenu le 07 décembre 2018
• Lycée E Vaillant – Vierzon AT survenu le 17 décembre 2018
- Avis sur la restauration collective dans les ERCVL
- Eléments de réponse apportés de la part Monsieur CASTRO suite à la présentation du rapport de visite du CHSCT au Lycée PLANIOL
- Exposés des mentions portées sur les registres de dangers graves et imminents et de santé et sécurité au travail (si besoin)

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vendredi 7 décembre 2018

Elections pro 2018 : les résultats : La CGT en force

La CGT est toujours le 1er syndicat
au Conseil régional Centre-Val de Loire
 
Avec plus de voix
et plus de sièges



En Comité technique, la CGT obtient 30,52 % des suffrages exprimés (+ 2,8 %), soit 445 voix.
Elle gagne un siège supplémentaire, soit 5 élus titulaires sur 15.

En CAP C, la CGT obtient 32,51 % des suffrages exprimés (+ 3,84 %), soit 317 voix.
Elle gagne un siège supplémentaire, soit 3 élus titulaires su 8.

En CAP B, la CGT obtient 16,67 % des suffrages exprimés (+ 7,57 %), soit 24 voix.
Elle gagne un siège, soit 1 élu titulaires sur 4.

En CAP A, la CGT obtient 15,58 % des suffrages exprimés (-6,3 %), soit 31 voix.
Elle garde un siège, soit 1 élu titulaires sur 4.

En CHSCT, la CGT gagne un siège supplémentaire, soit 4 élus titulaires sur 10.
Le nombre de siège est calculé sur les résultats du Comité technique.


LA CGT GAGNE 4 SIEGES SUPPLEMENTAIRES


Le taux de participation global est de 50,41 %.

Les taux de participation par instance :
CT :       49,51 %, contre 39,44 % aux élections de 2014
CAP C : 46,79 %, contre 38,14 % aux élections de 2014
CAP B : 78,01 %, contre 82,2 % aux élections de 2014
CAP A : 77,44 %, contre 77,38 % aux élections de 2014

L’avis du Syndicat CGT du Conseil régional Centre-Val de Loire

En améliorant ses résultats dans presque toutes les instances et en gagnant 4 sièges supplémentaires, la CGT est plus que jamais la principale force syndical au Conseil régional.

La CGT remercie les électeurs qui lui ont renforcé leur confiance.

La CGT remercie les 80 candidats et les militants, dont l’engagement et le travail de terrain aux côtés de leurs collègues depuis 4 ans ont permis ces résultats.

La CGT est fière de ces résultats et espère que ces 8 élus supplémentaires permettront de faire entendre les revendications qu’elle porte et que les électeurs ont largement validées.

Enfin, concernant le taux de participation, la CGT accueille favorablement l’augmentation importante de la participation globale (+10 % en CT), tout en regrettant le déséquilibre entre les catégories.



Voici un récapitulatif des résultats, avec comparatif par rapport aux élections de 2014

COMITE TECHNIQUE
 Listes
 Voix 2018
Evolution par rapport à 2014
 %age 2018
Evolution par rapport à 2014
 Sièges 2018
Evolution par rapport à 2014
 CFDT
314
+55
21,54%
-1,92%
3
-1
 CGT
445
+139
30,52%
+2,80%
5
+1
 UNSA
249
+68
17,08%
+0,69%
3
+1
 FSU
158
-29
10,84%
-6,10%
1
-2
 FO
200
+29
13,72%
-1,77%
2
0
CFE-CGC-CFTC
92
+92
6,31%
+6,31%
1
+1
 Vote Blanc
109
+35





CAP C
 Listes
 Voix 2018
Evolution par rapport à 2014
 %age 2018
Evolution par rapport à 2014
 Sièges 2018
Evolution par rapport à 2014
 CFDT
128
+22
13,13%
+0,36%
1
0
 CGT
317
+79
32,51%
+3,84%
3
+1
 UNSA
173
+51
17,74%
+3,04%
1
0
 FSU
151
-41
15,49%
-7,64%
1
-1
 FO
176
+4
18,08%
-2,64%
2
0
CFE-CGC-CFTC
30
+30
3,08%
+3,08%
0
0
 Vote Blanc
84
46





CAP B
 Listes
 Voix 2018
Evolution par rapport à 2014
 %age 2018
Evolution par rapport à 2014
 Sièges 2018
Evolution par rapport à 2014
 CFDT
47
+1
47,47%
-3,64%
2
-1
 CGT
24
+9
24,24%
+7,57%
1
+1
 UNSA
28
-1
28,28%
-3,94%
1
0
 Vote Blanc
11
11







CAP A
 Listes
 Voix 2018
Evolution par rapport à 2014
 %age 2018
Evolution par rapport à 2014
 Sièges 2018
Evolution par rapport à 2014
 CFDT
112
+23
56,28%
+0,65%
2
0
 CGT
31
-4
15,58%
-6,30%
1
0
 UNSA
21
-15
10,55%
-11,95%
0
-1
CFE-CGC-CFTC
35
+35
17,59%
+17,59%
1
+1
 Vote Blanc
11
0





 Listes
2018
Evolution par rapport à 2014
 CFDT
2
0
 CGT
4
+1
 UNSA
2
0
 FSU
1
-1
 FO
1
0
CFE-CGC-CFTC
0
0

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