Comité Technique Territorial du 23 novembre 2023 : procès-verbal

Ordre du jour du Comité Technique Territorial du 23 novembre 2023

– Approbation des procès-verbaux du 24 janvier 2023, du 09 mars 2023, du 1er juin 2023, du 04 juillet 2023 et du 02 octobre 2023.
– Avis : Journées de fermeture exceptionnelle au titre de l’année 2024
– Information : Revalorisation de l’indemnisation des frais de mission (Suite à la parution du nouvel arrêté)
– Information sur les modifications apportées au dernier CST concernant le référentiel qualité de service et propreté des locaux.
– Questions diverses

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Comité Technique Territorial du 2 octobre 2023 : procès-verbal

 Ordre du jour du Comité Technique Territorial du 2 octobre 2023

- Avis : Direction de la Communication – évolution organisationnelle
- Avis : Convention bilatérale EPLE-Région en application de la LOI 3DS
- Avis : Mise en œuvre du Forfait Mobilité Durable
- Avis : Rapport annuel de situation comparée : égalité Femme-Homme
- Avis : Référentiel qualité de service et propreté des locaux
- Avis : Organisation de la Direction Europe et International
- Avis : Délibération relative à l’indemnité pour travail dominical régulier et à l’indemnité pour service de jour férié (point ajouté en urgence)
- Information : Point sur les achats de prestation auprès des cabinets extérieurs
- Questions diverses

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Comité Technique Territorial du 4 juillet 2023 : procès-verbal

Ordre du jour du Comité Technique Territorial du 4 juillet 2023

– Avis : Bilan social et rapport de situation comparée
– Avis : Procédure d’alerte et de signalement
– Avis : Evolution de l’organisation de la Direction Transports et Mobilités Durables
– Avis : Désignation d’un DPO
– Information : Aménagements réalisés et à venir sur le plateau du 1er étage du bâtiment Calvin
– Questions diverses

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Comité Technique Territorial du 1er juin 2023 : procès-verbal

Ordre du jour du Comité Technique Territorial du 1er juin 2023

– Avis : Temps de travail des agents régionaux affectés au CREPS : Dérogations au règlement du temps de travail
– Avis : Temps de travail des agents régionaux affectés aux EREEL, SNE et CRJ : Dérogations au règlement du temps de travail
– Avis : Stratégie régionale pour l’égalité entre les femmes et les hommes
– Questions diverses

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